Audit des immobilisations corporelles et leurs retraitements en ifrs

Mémoire audit : Audit des immobilisations corporelles et leurs retraitements en ifrs

IntroductionPremière partie : Traitement des immobilisations corporelles selon les normes Marocaines

Chapitre I : Définitions et principes de base

 Section I : Notion d’immobilisation

1. A) Définitions
2. B) Différents types d’immobilisations

Section II : Distinction entre charges et immobilisations

1. A) Points communs
2. B) Points de divergence
3. C) Exceptions

Chapitre II : Cadre comptable des immobilisations corporelles

 Section I : Les comptes des immobilisations corporelles et leurs fonctionnements

1. A) Terrains
2. B) Constructions
3. C) Installations techniques, matériel et outillage
4. D) Matériel de transport
5. E) Mobilier matériel de bureau, et aménagements divers
6. F) Autres immobilisations corporelles
7. G) Immobilisations corporelles en cours

Section II : Les méthodes d’évaluation des immobilisations selon le CGNC

1. A) Valeur d’entrée
2. B) Valeur nette d’amortissement(VNA)
3. C) Valeur actuelle des immobilisations corporelles
4. D) Valeur au bilan

Deuxième partie : Audit des immobilisations corporelles

 Chapitre I : Audit des immobilisations corporelles

 Section I : Audit des immobilisations corporelles : Pourquoi ?

1. A) Objectifs des tests
2. B) Principaux risques liés aux immobilisations corporelles

Section II : Préparation de la procédure d’audit

1. A) Le dossier management
2. B) Le dossier permanent
3. C) Le dossier de contrôle
4. D) Le dossier de synthèse

Section III : les tests réalisés

1. A) Le tableau des mouvements des immobilisations
2. B) Effectuer une revue analytique
3. C) Test sur les acquisitions
4. D) Test sur les cessions
5. E) Validation des amortissements

Chapitre II : Application de ces tests à la société ALPHA

Section I : Présentation de la société ALPHA

1. A) Présentation du secteur d’activité
2. B) Présentation du groupe et de sa filiale ALPHA

Section II : Application des tests d’audit à la société Alpha

1. A) Le tableau des mouvements des immobilisations
2. B) Test sur les acquisitions
3. C) Test sur les cessions
4. D) Validation des amortissements

Troisième partie : Traitement des immobilisations corporelles selon les normes IFRS: cas de la société ALPHA

 Chapitre I : les immobilisations corporelles selon le référentiel IFRS

Section I : Présentation des normes IFRS

1. A) Présentation des normes IFRS
2. B) Principaux changements par rapports au CGNC

Section II : Traitement des immobilisations corporelles selon les normes IFRS

1. A) IAS 16 relative aux immobilisations corporelles
2. B) IAS 17 : relative aux contrats de location
3. C) IAS 36 : relative à la dépréciation d’actifs

Chapitre II : Application des normes IFRS par la société ALPHA

Section I : Principaux retraitements utilisés par la société

1. A) Les amortissements
2. B) Les pièces de rechange
3. C) Le crédit-bail

Section II : impact de l’utilisation de ces normes IFRS sur la société ALPHA : problématique de la juste valeur

1. A) Constat général
2. B) Avantages de la juste valeur
3. C) Inconvénients de la juste valeur

Conclusion

Chapitre I : Audit des immobilisations corporelles

Section I : Généralités

1. A) Objectifs des tests

Afin de mener à bien sa mission, tout auditeur qui se respecte doit vérifier un certain nombre d’assertions, permettant de s’assurer que les informations contenues dans les états financiers, et relatives aux immobilisations, reflètent bien l’image fidèle. Ces assertions sont au nombre de sept :

• Exhaustivité : s’assurer que l’ensemble des dépenses liées aux immobilisations ont été comptabilisées.

• Exactitude : les immobilisations sont enregistrées dans les comptes adéquats, une mauvaise comptabilisation peut entraîner un mauvais calcul des dotations aux amortissements.

• Séparation des exercices : les mises en service des immobilisations ont un impact direct sur les dotations aux amortissements. L’auditeur veille à ce que ces immobilisations soient enregistrées à la bonne période comptable.

• Valorisation : l’estimation de la valeur de l’immobilisation lorsqu’elle est produite par l’entreprise doit faire l’objet d’un suivi particulier de l’auditeur. Ce dernier doit s’assurer que l’ensemble des frais immobilisés sont conformes au PCG : risque de surestimation ou de sous-estimation du résultat.

Droits et obligations : la société doit tenir à jour le registre des immobilisations, elle doit aussi effectuer un inventaire des immobilisations afin de s‟assurer de leur état (dépréciation exceptionnelle).

• Imputation : chaque immobilisation devrait être rattachée au poste qui lui est désigné afin que le lecteur ait une idée claire sur les immobilisations de l‟entreprise.
• Existence : les écritures comptables sont fondées sur des flux existants. Le risque est que des écritures soient passées sans fondement juridique précis.

1. B) Principaux risques liés aux immobilisations corporelles

Les risques d’audit peuvent être analysés selon les principes essentiels auxquels doivent répondre les comptes d’immobilisations à savoir :

• Les risques liés à la réalité ;
• Les risques liés à l’exhaustivité ;
• Les risques liés à la valorisation.

Ces risques généraux peuvent être détaillés de différentes manières. Nous pourrons les analyser selon deux grandes catégories de risques :

• Les risques inhérents, qui sont des risques induits naturellement par chaque type d’activité économique quelque soit l’entité économique qui les entreprend ;
• Les risques de procédure : en vue de faire face aux risques inhérents ci-dessus l’entreprise met en place un dispositif « de contrôle interne ».

L’audit des immobilisations corporelles est une étape très cruciale dans la démarche d’audit dans la mesure où elle exige le respect d ‘un certain nombre d ‘étapes constituées par l ‘élaboration d ‘une revue analytique, de certains tests sur les acquisitions, les cessions, une validation des amortissements etc Ensuite, l’évaluation de ces immobilisations corporelles en normes Marocaines peut se faire de différentes manières soit à la valeur d ‘entrée, soit à la valeur nette d’amortissement, soit à la valeur actuelle soit enfin à la valeur du bilan. D‘autre part, et dans un contexte de mondialisation et de développement des échanges internationaux, les entreprises Marocaines doivent se mettre au diapason de leurs homologues étrangères, pour cela elles doivent adopter un référentiel de comptabilité commun celui des IFRS. Les principaux retraitements relatifs à ces immobilisations corporelles trouvent leur compte dans l’IAS 16, l’IAS 17 relative aux contrats de location et l’IAS 36 relative à la dépréciation d’actifs.

Il existe cependant de nombreuses divergences entre le référentiel Marocain et celui des IFRS comme le fait que les normes internationales aient une vision plus économique de l’entreprise, elles privilégient la réalité sur la forme, elles instaurent une certaine indépendance entre la fiscalité et la comptabilité et bien d’autres changements. Finalement, ces normes IFRS ont été incriminées par certains analystes financiers les accusant d’être à l’origine de la crise financière qui a secoué le monde en 2008. En effet certains disent que la juste valeur avec son caractère pro-cyclique a entrainé la plupart des établissements financiers dans une spirale de pertes et a été à l’origine de nombreuses faillites, alors que d’autres pensent qu’au contraire cette juste valeur en reflétant la situation réelle qui existe sur les marchés a permis de tirer la sonnette d’alarme lors de la crise de 2008 et que ce sont ces mêmes établissements de crédit qui n’investissent pas assez en systèmes de modélisation financière pour pouvoir évaluer correctement leurs actifs sur les marchés financiers. En attendant de trancher sur ce problème ou de trouver une alternative, les IFRS gagnent du terrain et restent jusqu’à présent les instruments privilégiés pour la comparaison des états financiers des entreprises à l’échelle internationale.